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2. AccĂšs Ă la plateforme et inscription
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3. Utilisation des contenus
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4. Obligations de lâutilisateur
- Respecter les droits de propriété intellectuelle de TeachMeMore et de ses partenaires.
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- Ne pas contourner les mĂ©canismes de sĂ©curitĂ© ou de contrĂŽle dâaccĂšs.
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5. Disponibilité et responsabilité
TeachMeMore met en Ćuvre des moyens raisonnables pour assurer la disponibilitĂ© de ses services. Des interruptions peuvent toutefois intervenir pour maintenance, mise Ă jour, incident technique, intervention dâun prestataire ou Ă©vĂ©nement extĂ©rieur. La responsabilitĂ© de TeachMeMore sâapprĂ©cie dans les limites prĂ©vues par la rĂ©glementation applicable.
6. Données personnelles
Les donnĂ©es personnelles sont traitĂ©es conformĂ©ment Ă la rĂ©glementation applicable et aux informations fournies dans la politique de confidentialitĂ© de TeachMeMore. Pour toute demande relative aux donnĂ©es personnelles, lâutilisateur peut Ă©crire Ă contact@teachmemore.fr.
7. Services payants
LâaccĂšs aux formations et accompagnements payants est rĂ©gi par lâoffre souscrite et par les Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente. En cas dâimpayĂ©, lâaccĂšs aux services concernĂ©s peut ĂȘtre suspendu jusquâĂ rĂ©gularisation.
8. Suspension et résiliation
TeachMeMore peut suspendre ou fermer un compte en cas dâutilisation abusive, frauduleuse ou contraire aux prĂ©sentes conditions. Lâutilisateur peut mettre fin Ă son abonnement selon les modalitĂ©s prĂ©vues par lâoffre souscrite et les Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente.
9. Ăvolution des conditions
Les présentes conditions peuvent évoluer afin de tenir compte des modifications légales, techniques ou commerciales. La version publiée sur le site est la version en vigueur.
10. Droit applicable et litiges
Les prĂ©sentes conditions sont soumises au droit français. En cas de difficultĂ©, les parties sont invitĂ©es Ă rechercher dâabord une solution amiable. Les rĂšgles lĂ©gales impĂ©ratives relatives Ă la compĂ©tence juridictionnelle restent applicables.